Commune de VILLARD NOTRE DAME

Compte rendu de la réunion du 22 avril 2011

COMMUNE DE VILLARD NOTRE DAME

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 22 AVRIL 2011

 

PRÉSENTS: BRUN Philippe

                 BRUN Thierry

                 BRUN Yves

                 BROCHEMIN Anne

                 BROCHEMIN Stéphane

                 SALINO Bernard

                 TURC BARON Philippe

 

ABSENT: BERLIOUX Jean Jacques

 

REPRÉSENTÉ: MASSON Didier bon pour pouvoir à SALINO Bernard

 

SECRÉTAIRE DE SÉANCE: BROCHEMIN Anne

 

Ouverture de la séance à 18h30

 

 

COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2010:

 

Le Maire, Philippe BRUN, présente le Compte Administratif. Après examen par les membres du Conseil, le Compte Administratif de l'exercice 2010 est voté à l'unanimité des conseillers présents.

 

Après sa présentation par le Maire et son examen par les membres du Conseil, le Compte de Gestion est également voté à l'unanimité.

 

BUDGET PRIMITIF 2011:

 

Le Maire fait la présentation du Budget Primitif 2011. Après examen des dépenses et des recettes, le Budget Primitif 2011 est voté à l'unanimité des conseillers présents.

 

DÉLIBÉRATION POUR L'APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT:

 

Le Maire rappelle à l'assemblée que, dans le cadre des études préalables au contrat de rivière ROMANCHE, le SACO (Syndicat d'Assainissement du Canton de l'Oisans) a engagé un schéma directeur d'assainissement sur les 23 communes de son périmètre.

La délibération est approuvée à l'unanimité.

 

DÉLIBÉRATION ET VOTE DES 4 TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2011:

 

Après étude des taux et du fait de l'augmentation de certaines taxes, les membres du Conseil approuvent à l'unanimité les taux sur les bases minimum applicables:

-Taxe d'habitation: 15,28

-Taxe foncière (bâti): 13,08

-Taxe foncère (non bâti): 41,94

-CFE: 24,00

 

ELECTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES:

 

La commission avait un suppléant de trop. Monsieur Thierry BRUN propose de se retirer. Le Conseil approuve à l'unanimité.

Composition de la nouvelle commission d'Appel d'Offres:

Président: BRUN Philippe

Titulaires: SALINO Bernard, BROCHEMIN Anne, MASSON Didier

Suppléants: BRUN Yves, BROCHEMIN Stéphane, TURC BARON Philippe

 

QUESTIONS DIVERSES:

 

Date de la prochaine réunion d'Appel d'Offres: elle sera fixée ultérieurement.

 

Travaux à faire réaliser dans la commune: escaliers de la Grand Vie.

 

Travaux en prévision avec le SEPEP: réfection du bassin du Creux, rénovation du chemin d'accès et nettoyage du pourtour du captage, mise en place de bacs de compostage derrière le local du réservoir à incendie dans la montée de l'église. Le fauchage habituel sera fait en fonction du planning du SEPEP.

 

Faire replacer une des bornes mal positionnée par le Conseil Général. Il faudrait ensuite avec le concours des bénévoles rafraichir toutes les bornes de la route qui font partie du patrimoine historique de la commune.

 

Blog de VILLARD NOTRE DAME: pour l'alimenter toutes infos ou photos concernant la commune sont les bienvenues.  Contacter la Mairie

 

Panneaux sur la route: les nouveaux ne semblent pas très adaptés; on ne nous a pas consultés.

Il faudrait remettre l'indication "route difficile" en bas et signaler aux cyclistes de descendre doucement et aux automobilistes de klaxonner.

Stéphane BROCHEMIN propose de se charger de la démarche auprès du Conseil Général.

 

Après signature des documents, le Maire remercie les présents et lève la séance à 20h00.

 

 

 

 

 




03/05/2011

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