Commune de VILLARD NOTRE DAME

Compte rendu de la réunion du Conseil du 26 juin 2013

COMMUNE DE VILLARD NOTRE DAME

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 26/06/2013

 

 

 

 

Le vingt six juin deux mille treize, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Philippe BRUN, Maire à la suite de la convocation adressée par Mr le Maire le 19 juin 2013.

 

PRESENTS :

BRUN Philippe

BRUN Yves

BRUN Thierry

BERLIOUX Jean Jacques

SALINO Bernard

 

ABSENTS REPRESENTES :

BROCHEMIN Anne, représentée par BRUN Philippe

BROCHEMIN Stéphane, représenté par BRUN Thierry

MASSON Didier, représenté par SALINO Bernard

TURC BARON Philippe, excusé de son retard (arrivé à 19H45)

 

SECRETAIRE DE SEANCE : Mr BRUN Thierry a pris le rôle de secrétaire de séance.

 

 

Ouverture de la séance à 19 Heures 30.

 

DELIBERATION CHARTE DU PARC DES ECRINS :

La Charte du Parc des Ecrins est approuvée à l’unanimité : 8 pour, 1 contre.

 

DELIBERATION COUPE DE BOIS :

La coupe de bois entre VILLARD REYMOND et VILLARD NOTRE DAME DE 114 m3 est votée à l’unanimité.


DELIBERATION SUR LA REPARTITION DES SIEGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DE L’OISANS APRES LES ELECTIONS DE 2014 :

Le maire présente l’article L5211-6-1 du code général des collectivités territoriales voté le 31 décembre 2012 qui fixe une nouvelle composition du conseil communautaire à partir des prochaines élections du bloc communal de 2014. Ainsi le fonctionnement actuel ne pourra pas continuer à s’appliquer, les sièges devant impérativement  être répartis en prenant en compte la population des communes. Le conseil est favorable à la proposition faite par la Communauté de commune, proposition n°2, et vote à l’unanimité cette délibération.

 

DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION DES FAREILLETS DU ROCHAIL :

Le conseil décide d’attribuer une subvention de 1000 € à l’association.

 

ACHAT MATERIEL POUR LES GITES :

Une visite des gîtes pour rééquiper et changer l’électroménager est fixée jeudi à 18H00 ; le conseil est favorable à cette proposition.

 

LOGICIEL COMPTABLE :

Pour le choix du nouveau logiciel comptable, la société COSOLUCE COLORIS à été retenue.

 

CONDUITE D’EAU :

Suite à la présentation du devis de la Lyonnaise des Eaux, celui-ci a été retenu par le Maire pour effectuer les travaux qui s’élèvent à 3550 € HT.

Le conseil est d’accord à l’unanimité pour demander un devis pour soutenir la conduite, ainsi que pour faire analyser la source du CREUX.

Pour information la facture réglée au SACO pour le traitement + Evacuation des eaux usées pour l’année 2012 s’élève à 3030,08 €, somme en baisse par rapport à la précédente facture qui était le double, car taxée en réseau relié traité.

 

QUESTIONS DIVERSES :

-Mr PERRIN doit contacter Mr BRUN Yves pour la réception du chantier du chemin de Catourgeat.

 

-Polémique sur le balisage du chemin (Course des 3 VILLARDS) : Mr Bernard SALINO signale des banderoles restées accrochées sur le chemin.

 

-Un courrier recommandé sera adressé à Mr MASSON pour demander de restituer le tractopelle  de la commune.

 

-Il est décidé d’installer un lave linge pour l’ensemble des gîtes.

 

-Prévision des réunions du conseil municipal (date et heure) : les réunions sont prévues en fonction des délibérations à prendre et des décisions communales, il est difficile d’établir des plannings à l’avance.

 

La séance est levée à 20H20

 

 

           

 

 



11/07/2013

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