Commune de VILLARD NOTRE DAME

Compte rendu du Conseil du 25 mai 2015

COMMUNE DE VILLARD NOTRE DAME

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 mai 2015

 

 

Le 25 mai 2015, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Philippe BRUN, Maire, à la suite de la convocation adressée par lui-même le 19 mai 2015.

 

Présents : - Philippe BRUN, Maire

  - Jean Claude GALLARD, 2ème Adjoint

  - Corinne BRUN, Conseillère Municipale,

  - Yves BRUN, Conseiller Municipal

 

Représenté : Stéphane BROCHEMIN, Conseiller Municipal (Pouvoir donné à Jean Claude GALLARD)

 

Absent :  - Thierry BRUN, 1er Adjoint

 

 

Secrétaire de séance : Jean Claude GALLARD

 

Ouverture de la réunion à 18h30

 

 

PROPOSITION D’ACHAT DE LA MAISON DE CLEMENT BRUN :

 

Le Maire Philippe BRUN précise que faute d’avoir atteint le quorum pour traiter de ce point de l’ordre du jour lors de la réunion du 24 janvier 2015, il a décidé de faire une seconde convocation sur le même objet. Conformément à la législation, le Conseil peut valablement délibérer lors de cette deuxième réunion même si le quorum n’est pas atteint. 

 

Le Conseil est appelé à se prononcer sur le principe de l’achat de la maison de Monsieur Clément BRUN par la commune pour un projet d’aménagement de locaux d’intérêt général. Concernant le prix de cette maison, une évaluation a été demandée au service des Domaines.

 

Dans la mesure où ils peuvent être considérés comme « intéressés à l’affaire », messieurs Philippe BRUN et Yves BRUN se retirent momentanément pour laisser les autres membres délibérer.

 

Madame Corinne BRUN et monsieur Jean Claude GALLARD qui est également porteur du pouvoir de monsieur Stéphane BROCHEMIN décident de passer au vote concernant le principe de cet achat.

 

Par 2 voix pour et une abstention, la délibération concernant la proposition d’achat de la maison de monsieur Clément BRUN par la commune est adoptée par le Conseil Municipal.

 

La séance est levée à 18h45.



30/05/2015

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