Commune de VILLARD NOTRE DAME

Compte rendu de la reunion du Conseil du 14 avril 2016

COMMUNE DE VILLARD NOTRE DAME

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 AVRIL 2016

 

Le 14 avril 2016, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Philippe BRUN, Maire à la suite de la convocation adressée par Mr le Maire le 08 avril 2015.

 

PRESENTS :

                         Philippe BRUN - Maire                       

                         Stéphane BROCHEMIN - Conseiller Municipal                      

                         Yves BRUN – Conseiller Municipal

 

           

REPRESENTES : Corinne BRUN (pouvoir donné à Yves BRUN), Jean Claude GALLARD (pouvoir donné à Stéphane BROCHEMIN), Thierry BRUN (pouvoir donné à Philippe BRUN).

 

SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Stéphane BROCHEMIN a pris le rôle de secrétaire de séance.

 

Ouverture de la séance à 19 Heures. 

 

 

Mr Le Maire remercie Mme La Trésorière d’être présente à cette réunion.

 

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 :

 

Présentation du compte de gestion 2015, du compte administratif 2015 et du budget primitif 2016 par Mr Ph. BRUN en présence de Mme OSTERMAN trésorière de BOURG D’OISANS.

 

Le compte administratif et le budget primitif ont été envoyés par mail avec la convocation, tous les membres du conseil municipal ont pu les étudier avant la séance.

 

Quelques questions sur les dépenses 2015  sont posées; la secrétaire ainsi que la trésorière ont répondu à toutes les questions.

 

A l’unanimité, le compte de gestion et le compte administratif 2015 sont approuvés ainsi que le budget primitif qui est voté pour l’année 2016.

 

 

VOTE DES 4 TAXES DIRECTES LOCALES :

 

Pour la commune:                                                      

Taxe d’habitation     15.28 %           

Taxe foncière (bâti)     13.08 %           

Taxe foncière (non bâti)     41.94 %           

CFE (Cotisation foncière entreprise)   24.00 %                       

 

A l’unanimité, il est décidé que les taux de fiscalité pour l’année 2016 restent inchangés.

 

 

TARIF EAU :

 

Le tarif de l’eau pour l’année 2016 reste inchangé soit 73,00 € auquel s'ajoute la taxe de pollution qui augmente chaque année. Le conseil vote ce tarif à l’unanimité.

 

 

TARIF GITES GARAGES ALPAGE :

 

Après délibération du conseil les tarifs restent inchangés pour l’année 2016.

 

Pour la location du gite du presbytère à l’année, le conseil décide un tarif de 200 € mensuel. Un bail de 3 ans sera fait au nouveau locataire.

 

 

QUESTIONS DIVERSES :           

 

Au sujet de la commune nouvelle, nous avons une proposition de regroupement avec VILLARD REYMOND, ORNON, OULLES, CHANTELOUVE et LE PERIER. Des réunions seront organisées pour parler de ce futur projet.

 

Le projet de la future centrale hydraulique est en cours.

 

Mr Stéphane BROCHEMIN demande de sécuriser avec une main courante les escaliers qui descendent vers la maison de Mme BRUN car ils deviennent dangereux.

 

Les travaux du changement des toilettes communales vont bientôt être réalisés.

 

 

 

N’ayant plus d’autres questions la séance est levée à 20H30.



26/04/2016

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