Commune de VILLARD NOTRE DAME

Le vingt six juin deux mille treize, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Philippe BRUN, Maire à la suite de la convocation adressée par Mr le Maire le 19 juin 2013.

PRESENTS :

BRUN Philippe

BRUN Yves

BRUN Thierry

BERLIOUX Jean Jacques

SALINO Bernard

ABSENTS REPRESENTES :

BROCHEMIN Anne, représentée par BRUN Philippe

BROCHEMIN Stéphane, représenté par BRUN Thierry

MASSON Didier, représenté par SALINO Bernard

TURC BARON Philippe, excusé de son retard (arrivé à 19H45)

SECRETAIRE DE SEANCE : Mr BRUN Thierry a pris le rôle de secrétaire de séance.

Ouverture de la séance à 19 Heures 30.

DELIBERATION CHARTE DU PARC DES ECRINS :

La Charte du Parc des Ecrins est approuvée à l’unanimité : 8 pour, 1 contre.

DELIBERATION COUPE DE BOIS :

La coupe de bois entre VILLARD REYMOND et VILLARD NOTRE DAME DE 114 m3 est votée à l’unanimité.

DELIBERATION SUR LA REPARTITION DES SIEGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DE L’OISANS APRES LES ELECTIONS DE 2014 :

Le maire présente l’article L5211-6-1 du code général des collectivités territoriales voté le 31 décembre 2012 qui fixe une nouvelle composition du conseil communautaire à partir des prochaines élections du bloc communal de 2014. Ainsi le fonctionnement actuel ne pourra pas continuer à s’appliquer, les sièges devant impérativement  être répartis en prenant en compte la population des communes. Le conseil est favorable à la proposition faite par la Communauté de commune, proposition n°2, et vote à l’unanimité cette délibération.

DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION DES FAREILLETS DU ROCHAIL :

Le conseil décide d’attribuer une subvention de 1000 € à l’association.

ACHAT MATERIEL POUR LES GITES :

Une visite des gîtes pour rééquiper et changer l’électroménager est fixée jeudi à 18H00 ; le conseil est favorable à cette proposition.

LOGICIEL COMPTABLE :

Pour le choix du nouveau logiciel comptable, la société COSOLUCE COLORIS à été retenue.

CONDUITE D’EAU :

Suite à la présentation du devis de la Lyonnaise des Eaux, celui-ci a été retenu par le Maire pour effectuer les travaux qui s’élèvent à 3550 € HT.

Le conseil est d’accord à l’unanimité pour demander un devis pour soutenir la conduite, ainsi que pour faire analyser la source du CREUX.

Pour information la facture réglée au SACO pour le traitement + Evacuation des eaux usées pour l’année 2012 s’élève à 3030,08 €, somme en baisse par rapport à la précédente facture qui était le double, car taxée en réseau relié traité.

QUESTIONS DIVERSES :

-Mr PERRIN doit contacter Mr BRUN Yves pour la réception du chantier du chemin de Catourgeat.

-Polémique sur le balisage du chemin (Course des 3 VILLARDS) : Mr Bernard SALINO signale des banderoles restées accrochées sur le chemin.

-Un courrier recommandé sera adressé à Mr MASSON pour demander de restituer le tractopelle  de la commune.

-Il est décidé d’installer un lave linge pour l’ensemble des gîtes.

-Prévision des réunions du conseil municipal (date et heure) : les réunions sont prévues en fonction des délibérations à prendre et des décisions communales, il est difficile d’établir des plannings à l’avance.

La séance est levée à 20H20