Convocation pour la réunion du conseil du 11 novembre 2020
La prochaine réunion du conseil aura lieu le
Mercredi 11 novembre 2020 à 17h
dans la salle municipale
A l'ordre du jour:
-Délibération n°23 : Indemnités de gestion Trésorerie.
-Délibération n°24 : Modification statutaire SACO.
-Délibération n°25 : Délégation de pouvoir au Maire pour la signature des conventions et délibérations du SACO.
-Délibération n°26 : Délégation au maire pour solliciter des subventions auprès de l’état ou autres collectivités territoriales sans qu’il y ait besoin d’une délibération spécifique à chaque projet.
-Délibération n°27 : Choix du prestataire pour la rénovation des gîtes touristiques + mise aux normes des barrières communales.
-Délibération n°28 : Délégation au Maire pour une éventuelle signature de la convention avec la société EREMA, et commune du Bourg d’Oisans (mini-centrale hydro-électrique).
-Délibération n°29 : Utilisation des stationnements publiques par la SCI du Rochail.
-Délibération n°30 : Achat d’un nouveau logiciel comptable Berger Levrault et signature de la convention du service commun de secrétariat entre la CCO et la Commune.
-Arrêté préfectoral : Opposition au transfert de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale.
-Arrêté préfectoral : Opposition de transfert des pouvoirs de polices du Maire.
-Projet de règlement du cimetière.
-Questions diverses
Nous vous informons, que compte tenu des mesures gouvernementales qui sont prises et afin d’éviter
la propagation du virus COVID-19, le conseil scientifique préconise le respect des règles sanitaires suivantes :
-Port du masque obligatoire,
-Lavage des mains avant le début de la réunion et avant le remplissage des bulletins,
-Utilisation d’un stylo personnel,
-Manipulation des bulletins par une seule personne.
Afin de pouvoir respecter les restrictions gouvernementales, la réunion se tiendra à huit
clos, les membres du conseil municipal devant bénéficier d’un espace suffisant. La
surface de la salle communale ne permettant pas d’accueillir le public ce jour-là. Article
9 de l’ordonnance 2020-562 du 13 Mai 2020.