Commune de VILLARD NOTRE DAME

Prochaine reunion du Conseil le 4 novembre 2017

 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le:

 

Samedi 4 Novembre 2017 à 19h

     dans la Salle municipale

 

 

A l'ordre du jour:

 

-Délibération TP admission en non valeur titre France Télécom;

-Arrêté du Maire pour la nomination d'un coordonnateur communal pour le recensement de la population;

-Délibération relative à la rémunération de l'Agent Recenseur;

-Délibération concernant l'aménagement hydroélectrique sur le torrent du vallon (l'intervenant devrait être présent à la réunion);

-Délibération ou lettre de soutien à la candidature "Territoires à Energie Positive";

-Délibération Com Com d'adhésion au groupement de commande-travaux;

-Délibération concernant la délégation au Maire pour solliciter des subventions auprès de l'état ou d'autres collectivités territoriales sans qu'il soit besoin d'une délibération spécifique à chaque projet;

-Délibération SACO (Syndicat d'Assainissement du Canton de l'Oisans) pour la prise en charge par la commune de la redevance d'assainissement;

-Choix du prestataire pour la rénovation du mur du cimetière;

-Questions diverses.



31/10/2017

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